Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Parc des expositions Saint Martin

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Hall Saint Martin, réaménagement : statuts de la société d'économie mixte, courriers, plaquette de présentation du dit projet

Cote : 42 W 40

Période : 1994 - 1994

Fonds : 42W
Bâtiments communaux/Hall Saint Martin Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 9723

Période : 1981 - 1988

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Bâtiments communaux/Hall Saint Martin Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 9728

Période : 1981 - 1988

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Bâtiments communaux/Hall Saint Martin Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 9730

Période : 1981 - 1988

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Fêtes locales/Foire Saint Martin Chanoine [ Auteur ] Saint Ouen l'Aumône

Cote : 7 Fi 78

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Hall Saint Martin, dossier technique, construction (2ème tranche), aménagement des abords : délibérations, plans, pv de réception, marchés n...

Cote : 285 W 10

Période : 1980 - 1982

Fonds : 285W
Hall Saint Martin, dossier technique, construction : dossier d'études, avant projet, rapport d'études de sol, courriers inspection générale ...

Cote : 272 W 8

Période : 1980 - 1981

Fonds : 272W
Hall Saint Martin, dossier technique, construction, avant projet : délibérations, plans, cahier des clauses

Cote : 272 W 10

Période : 1980 - 1981

Fonds : 272W
Hall Saint Martin, dossier technique, construction : dossier APS : plans, aménagements, dossier DCE : plans, pièces écrites, cahier des clau...

Cote : 272 W 11

Période : 1980 - 1981

Fonds : 272W
Équipements communaux. -Réhabilitation : programme pluriannuel de restructuration lourde, audits, plans de masses.

Cote : 752 W 28

Période : 2005 - 2008

Fonds : 752W

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