Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maison de quartier des Cordeliers

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Cote : 450 W 219

Période : 1986 - 1986

Fonds : 450W
Archives Chauvin Lachenaud Maisons de quartiers

Cote : 125 W 91

Période : 1976 - 1979

Fonds : 125W
Groupes scolaires. - mise en conformité des installations électriques : notice explicative, plans, rapports de contrôle, devis (groupe scola...

Cote : 450 W 294

Période : 1998 - 1998

Fonds : 450W
Maison de quartier des Cordeliers. -Rénovation, contrôle technique : rapport de vérification après travaux, devis, bons de commande, facture...

Cote : 768 W 55

Période : 2006 - 2006

Fonds : 768W
Maisons de quartier des Cordeliers, de Marcouville et des Louvrais utilisation des locaux, occupation, fonctionnement : conventions, déli...

Cote : 309 W 13

Période : 1975 - 1985

Fonds : 309W
Maison de quartier des Cordeliers. - mise en conformité électrique : plans de récolement, devis, courriers, marchés publics

Cote : 450 W 220

Période : 1997 - 1997

Fonds : 450W
Bâtiments communaux : carnet de santé (carte d'identité du bâtiment, descriptifs techniques et nature des matériaux, effectifs présents sur ...

Cote : 768 W 1

Période : 2009 - 2010

Fonds : 768W

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