Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts

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Jean Marcadé, lieutenant particulier aux Eaux et Forêts, huissier de Vernon

Cote : 16 B 607

Période : 1647 - 1677

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
février 1776-octobre 1782

Cote : 102 B 5

Période : 1776 - 1782

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
octobre 1751-août 1754

Cote : 102 B 14

Période : 1751 - 1754

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
décembre 1756-janvier 1761

Cote : 102 B 16

Période : 1756 - 1761

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
mars 1770-juillet 1772

Cote : 102 B 20

Période : 1770 - 1772

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
septembre 1772-mai 1775

Cote : 102 B 21

Période : 1772 - 1775

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
octobre 1786-novembre 1790

Cote : 102 B 27

Période : 1786 - 1790

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
février 1761-juin 1766

Cote : 102 B 35

Période : 1761 - 1766

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Procès-verbaux des gardes du roi

Cote : 102 B 37

Période : 1765 - 1766

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Procès-verbaux des gardes

Cote : 102 B 45

Période : 1720 - 1757

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.

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