Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)

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Section F1 de la Forêt de Chinon

Cote : 6NUM10/067/015

Période : 1814 - 1814

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
Bois situés en Indre-et-Loire (an IX-1933)

Cote : 7M420

Période : 1800 - 1941

Fonds : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
Correspondance, états des travaux, rapports, procès-verbaux de révision d'aménagement, états descriptifs des parcelles, états de repeuplemen...

Cote : 7M501-504

Période : 1824 - 1930

Fonds : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
Plans et croquis sans date

Cote : 7M504

Période : 1824 - 1930

Fonds : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
État général des recettes en argent et états des travaux d'amélioration exécutés à prix d'argent.

Cote : 7M506

Période : 1876 - 1885

Fonds : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
Forêt de Chinon

Période : 1605 - 1944

Fonds : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)
Plan du lotissement de la chasse de la forêt domaniale de Chinon.

Cote : III/2/3/2

Période : 1920 - 1929

Fonds : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)
Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.

Cote : 7M336

Fonds : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
Procès-verbal de délimitation de la forêt de Chinon (1841-1843).

Cote : 7M339

Période : 1811 - 1901

Fonds : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
Maisons forestières, gestion : correspondance, procès-verbaux d'états des lieux, avis de location, états statistiques annuels des maisons à ...

Cote : 7M493

Période : 1802 - 1938

Fonds : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)

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