Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Begnécourt (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Begnécourt (Grand Est, Vosges) - commune
Begnécourt (Grand Est, Vosges) - lieu habité

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

108 contenus liés

Cens et rentes.

Cote : 16 H 36

Période : 1401 - 1700

Fonds : Clergé régulier
1793-an II

Cote : 4E47/1-6345

Période : 1793 - 1794

Fonds : État civil (A à C)
1793-an II

Cote : 4E47/1-6346

Période : 1793 - 1794

Fonds : État civil (A à C)
an III

Cote : 4E47/1-6347

Période : 1794 - 1795

Fonds : État civil (A à C)
an IV

Cote : 4E47/1-6348

Période : 1795 - 1796

Fonds : État civil (A à C)
an V

Cote : 4E47/1-6349

Période : 1796 - 1797

Fonds : État civil (A à C)
an VI

Cote : 4E47/1-6350

Période : 1797 - 1798

Fonds : État civil (A à C)
an VII

Cote : 4E47/1-6351

Période : 1798 - 1799

Fonds : État civil (A à C)
an VIII-an IX

Cote : 4E47/1-6352

Période : 1799 - 1801

Fonds : État civil (A à C)
an IX-an X

Cote : 4E47/1-6353

Période : 1800 - 1802

Fonds : État civil (A à C)

Begnécourt (Vosges, France)

108 contenus liés

Liens