Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonvillet (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Bonvillet (Grand Est, Vosges) - commune
Bonvillet (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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1896-1901

Cote : 6M609-106219

Période : 1896 - 1901

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1911

Cote : 6M609-115720

Période : 1911 - 1911

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1936

Cote : 6M609-115724

Période : 1936 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1622-1655

Cote : Edpt67/GG_1-8839

Période : 1622 - 1655

Fonds : État civil (A à C)
1668-1676

Cote : Edpt67/GG_2-8840

Période : 1668 - 1676

Fonds : État civil (A à C)
1720-1725

Cote : Edpt67/GG_4-8844

Période : 1720 - 1725

Fonds : État civil (A à C)
1733-1736

Cote : Edpt67/GG_4-8847

Période : 1733 - 1736

Fonds : État civil (A à C)
1736-1738

Cote : Edpt67/GG_4-8848

Période : 1736 - 1738

Fonds : État civil (A à C)
1751-1755

Cote : Edpt67/GG_5-8853

Période : 1751 - 1755

Fonds : État civil (A à C)
1756-1759

Cote : Edpt67/GG_5-8855

Période : 1756 - 1759

Fonds : État civil (A à C)
1768-1770

Cote : Edpt67/GG_6-8861

Période : 1768 - 1770

Fonds : État civil (A à C)
1772

Cote : Edpt67/GG_6-8863

Période : 1772 - 1772

Fonds : État civil (A à C)
1773-1775

Cote : Edpt67/GG_6-8864

Période : 1773 - 1775

Fonds : État civil (A à C)
1776-1777

Cote : Edpt67/GG_7-8865

Période : 1776 - 1777

Fonds : État civil (A à C)
1785

Cote : Edpt67/GG_7-8870

Période : 1785 - 1785

Fonds : État civil (A à C)
1788-1789

Cote : Edpt67/GG_7-8873

Période : 1788 - 1789

Fonds : État civil (A à C)
1791-1792

Cote : Edpt67/GG_7-8876

Période : 1791 - 1792

Fonds : État civil (A à C)
an V

Cote : Edpt67/1_E_1-8885

Période : 1796 - 1797

Fonds : État civil (A à C)
an IV

Cote : Edpt67/1_E_1-8883

Période : 1795 - 1796

Fonds : État civil (A à C)
an XII

Cote : 4E67/2-8892

Période : 1803 - 1804

Fonds : État civil (A à C)
1807

Cote : 4E67/2-8895

Période : 1807 - 1807

Fonds : État civil (A à C)
1822

Cote : 4E67/3-8910

Période : 1822 - 1822

Fonds : État civil (A à C)
1828

Cote : 4E67/3-8916

Période : 1828 - 1828

Fonds : État civil (A à C)
1832

Cote : 4E67/3-8920

Période : 1832 - 1832

Fonds : État civil (A à C)
1835

Cote : 4E67/3-8923

Période : 1835 - 1835

Fonds : État civil (A à C)

Bonvillet (Vosges, France)

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