Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouxières-aux-Bois (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Bouxières-aux-Bois (Grand Est, Vosges) - commune
Bouxières-aux-Bois (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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Section A - A4

Cote : 3 P 5009/2

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section A - A5

Cote : 3 P 5009/2

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section C - C1

Cote : 3 P 5009/4

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section C - C4

Cote : 3 P 5009/4

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section D - Plan unique

Cote : 3 P 5009/5

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Bains-les-Bains (an X-1860), Balléville (1856-1863), Ban-de-Sapt (an VIII-1904), Ban-sur-Meurthe (1815-1826), Barville (an X), Basse-sur-le-...

Cote : 2 V 45

Période : 1799 - 1904

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Beaufremont (1931), Begnécourt (1931), Bellefontaine (1931), Belmont-sur-Buttant (1932-1940), Belrupt (1934), Belval (1932-1935), Bertrimout...

Cote : 8 V 47

Période : 1907 - 1940

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Cens et rentes.

Cote : 16 H 36

Période : 1401 - 1700

Fonds : Clergé régulier
1936

Cote : 6M613-115740

Période : 1936 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Bouxières-aux-Bois, mariages (1676-1892).

Cote : 38 J 71

Période : 1676 - 1892

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
Bouxières-aux-Bois.

Cote : 117 J 2

Période : 1994 - 1995

Fonds : Fonds de la Fédération vosgienne des aînés ruraux
1843-1872

Cote : 8E72-100423

Période : 1843 - 1872

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1685-1689

Cote : Edpt71/GG_1-9310

Période : 1685 - 1689

Fonds : État civil (A à C)
1690-1715

Cote : Edpt71/GG_1-9311

Période : 1690 - 1715

Fonds : État civil (A à C)
1738-1741

Cote : Edpt71/GG_1-9319

Période : 1738 - 1741

Fonds : État civil (A à C)
1741-1743

Cote : Edpt71/GG_1-9320

Période : 1741 - 1743

Fonds : État civil (A à C)
1743-1746

Cote : Edpt71/GG_1-9321

Période : 1743 - 1746

Fonds : État civil (A à C)
1755-1759

Cote : Edpt71/GG_1-9325

Période : 1755 - 1759

Fonds : État civil (A à C)
1734-1738

Cote : Edpt71/GG_1-9318

Période : 1734 - 1738

Fonds : État civil (A à C)
1771-1772

Cote : 4E71/1-9332

Période : 1771 - 1772

Fonds : État civil (A à C)
1783-1785

Cote : 4E71/1-9337

Période : 1783 - 1785

Fonds : État civil (A à C)
1753-1756

Cote : Edpt71/GG_1-9324

Période : 1753 - 1756

Fonds : État civil (A à C)
1759-1764

Cote : Edpt71/GG_1-9326

Période : 1759 - 1764

Fonds : État civil (A à C)
1793-an II

Cote : 4E71/1-9341

Période : 1793 - 1794

Fonds : État civil (A à C)
1793-an III

Cote : 4E71/1-9342

Période : 1793 - 1795

Fonds : État civil (A à C)