Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bult (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Bult (Grand Est, Vosges) - commune
Bult (Grand Est,Vosges) - lieu habité

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1793-an II

Cote : Edpt82/1_E_1-12197

Période : 1793 - 1794

Fonds : État civil (A à C)
an VIII

Cote : Edpt82/1_E_1-12204

Période : 1799 - 1800

Fonds : État civil (A à C)
1807

Cote : 4E82/1-12211

Période : 1807 - 1807

Fonds : État civil (A à C)
1809

Cote : 4E82/1-12213

Période : 1809 - 1809

Fonds : État civil (A à C)
1810

Cote : 4E82/1-12214

Période : 1810 - 1810

Fonds : État civil (A à C)
1814

Cote : 4E82/2-12218

Période : 1814 - 1814

Fonds : État civil (A à C)
1815

Cote : 4E82/2-12219

Période : 1815 - 1815

Fonds : État civil (A à C)
1816

Cote : 4E82/2-12220

Période : 1816 - 1816

Fonds : État civil (A à C)
1818

Cote : 4E82/2-12222

Période : 1818 - 1818

Fonds : État civil (A à C)
1821

Cote : 4E82/2-12225

Période : 1821 - 1821

Fonds : État civil (A à C)

Bult (Vosges, France)

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