Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champ-le-Duc (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Champ-le-Duc (Grand Est, Vosges) - commune
Champ-le-Duc (Grand Est,Vosges) - lieu habité

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Plan d'aménagement de la forêt communale de Bruyères - série de Bois de champ-le-Duc.

Cote : Edpt 80 1N19

Période : 1861 - 1861

Fonds : Fonds des archives communales de Bruyères
Carte topographique, arpentage, abornement, apposition du quart de réserve, division et fossoiement des coupes des bois communaux indivis en...

Cote : Edpt 80 1N44

Période : 1811 - 1811

Fonds : Fonds des archives communales de Bruyères
Celles-sur-Plaine (1831-1905), Certilleux (1853-1855), Chamagne (1905), Champ-le-Duc (1800-1905), Champdray (1809-1905), Chantraine (1905), ...

Cote : 4 V 6

Période : 1800 - 1905

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Celles-sur-Plaine, Certilleux, Chamagne, Champ-le-Duc, Charmes, Charmois-l'Orgueilleux, Châtas, Châtel-sur-Moselle, Châtenois, Chatillon-sur...

Cote : 8 V 3

Période : 1905 - 1907

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Beaufremont (1931), Begnécourt (1931), Bellefontaine (1931), Belmont-sur-Buttant (1932-1940), Belrupt (1934), Belval (1932-1935), Bertrimout...

Cote : 8 V 47

Période : 1907 - 1940

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Location de bancs : correspondance, ordonnances, extraits des registres de délibération des conseils municipaux.

Cote : 2 V 41

Période : 1802 - 1903

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Champ-le-Duc

Cote : 6 M 631

Période : 1820 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Cel.-Cro.

Cote : 6 R 77

Période : 1875 - 1933

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Champ-le-Duc, mariages (1685-1805).

Cote : 38 J 88

Période : 1685 - 1805

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
CHAMP-LE-DUC

Cote : 8 E 90

Période : 1802 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil

Champ-le-Duc (Vosges, France)

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