Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Deinvillers (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Deinvillers (Grand Est, Vosges) - commune
Deinvillers (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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1707-1725

Cote : Edpt129/GG_1-22639

Période : 1707 - 1725

Fonds : État civil (D à H)
1723-1728

Cote : Edpt129/GG_1-22640

Période : 1723 - 1728

Fonds : État civil (D à H)
1728-1737

Cote : Edpt129/GG_2-22644

Période : 1728 - 1737

Fonds : État civil (D à H)
1731-1734

Cote : Edpt129/GG_2-22645

Période : 1731 - 1734

Fonds : État civil (D à H)
1764

Cote : Edpt129/GG_3-22646

Période : 1764 - 1764

Fonds : État civil (D à H)
1753-1757

Cote : Edpt129/GG_3-22649

Période : 1753 - 1757

Fonds : État civil (D à H)
1779-1784

Cote : 4E129/1-22653

Période : 1779 - 1784

Fonds : État civil (D à H)
1785-1788

Cote : 4E129/1-22654

Période : 1785 - 1788

Fonds : État civil (D à H)
1817-1821

Cote : 4E129/2-22664

Période : 1817 - 1821

Fonds : État civil (D à H)
1828-1832

Cote : 4E129/2-22666

Période : 1828 - 1832

Fonds : État civil (D à H)

Deinvillers (Vosges, France)

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