Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dombasle-en-Xaintois (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Dombasle-en-Xaintois (Grand Est, Vosges) - commune
Dombasle-en-Xaintois (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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Administration communale.

Cote : Edpt 141 1D1 à 1D6, 2D1, 3D1 à 3D2

Période : 1813 - 1964

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
20 octobre 1821-19 août 1835

Cote : Edpt 141 1D1

Période : 1821 - 1835

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
1929-1964

Cote : Edpt 141 1D6

Période : 1929 - 1964

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
Extraits (1878-1887).

Cote : Edpt 141 1D4

Période : 1878 - 1887

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
Instructions et correspondance.

Cote : Edpt 141 3D1

Période : 1856 - 1894

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
Archives communales. — Inventaire : état.

Cote : Edpt 141 3D2

Période : 1842 - 1842

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
État civil.

Cote : Edpt 141 1E1 à 1E8, 2E1

Période : 1793 - 1892

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
1813-1822

Cote : Edpt 141 1E3

Période : 1813 - 1822

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
1823-1832

Cote : Edpt 141 1E4

Période : 1823 - 1832

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
Population, économie sociale, statistiques.

Cote : Edpt 141 1F1, 2F1, 3F1, 5F1

Période : 1841 - 1948

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois

Dombasle-en-Xaintois (Vosges, France)

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