Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dombasle-en-Xaintois (Vosges, France)

Source :

GeoNames : Dombasle-en-Xaintois (Grand Est, Vosges)

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Guerre de 1939-1945. — Réfugiés, allocation : correspondance (s. d.). Chevaux, recensement : instructions, états (1943-1944). Résistance dan...

Cote : Edpt 141 5H3

Période : 1943 - 1977

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
Archives modernes

Cote : Edpt 141 1D1 à 1D6, 2D1, 3D1 à 3D2, 1E1 à 1E8, 2E1, 1F1, 2F1, 3F1, 5F1, 1G1 à 1G15, 3G1, 1H1, 2H1 à 2H4, 3H1, 4H1, 5H1 à 5H3, 1J1, 3J1, 5J1, 1K1 à 1K5, 2K1, 1L1 à 1L2, 2L1, 3L1, 1M1 à 1M6, 1N1 à 1N6, 1O1 à 1O3, 2O1, 3O1, 1P1 à 1P3, 1Q1, 4Q1 à 4Q2, 1R1 à 1R

Période : 1793 - 1977

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
Administration communale.

Cote : Edpt 141 1D1 à 1D6, 2D1, 3D1 à 3D2

Période : 1813 - 1964

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
Assemblée municipale. - Conseil municipal, délibérations.

Cote : Edpt 141 1D1 à 1D6

Période : 1821 - 1964

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
Registres (1821-1964).

Cote : Edpt 141 1D1 à 1D3, 1D5 à 1D6

Période : 1821 - 1964

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
20 octobre 1821-19 août 1835

Cote : Edpt 141 1D1

Période : 1821 - 1835

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
20 avril 1838-11 mai 1880

Cote : Edpt 141 1D2

Période : 1838 - 1880

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
4 juillet 1880-14 décembre 1895

Cote : Edpt 141 1D3

Période : 1880 - 1895

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
1896-1929

Cote : Edpt 141 1D5

Période : 1896 - 1929

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
1929-1964

Cote : Edpt 141 1D6

Période : 1929 - 1964

Fonds : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois

Dombasle-en-Xaintois (Vosges, France)

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