Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Frebécourt (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Frebécourt (Grand Est, Vosges) - commune
Frebécourt (Grand Est, Vosges) - lieu habité

315 contenus liés

Faucompierre (1929-1932), Fauconcourt (1930), Fiménil (1931), Florémont (1928-1932), Fomerey (1931-1932), Fontenay (1930), Fontenoy-le-Châte...

Cote : 8 V 50

Période : 1908 - 1940

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Faucompierre (1905), Fauconcourt (1810-1905), Fays (1905), Ferdrupt (1905), Fignévelle (1862-1905), Fiménil (1905), Florémont (1905), Fomere...

Cote : 4 V 9

Période : 1806 - 1905

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Frebécourt (1898-1906), Fremifontaine (1898-1906), Frenelle-la-Grande (1894-1895, 1897-1906), Fresse-sur-Moselle (1894-1895, 1898-1906).

Cote : 5 V 67

Période : 1894 - 1906

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Fauconcourt (an X-1897), Fays (an X), Ferdrupt (1895), Fignévelle (1808), Fiménil (an X), Florémont (1810-1896), Fomerey (an X), Fontenay (a...

Cote : 5 V 192

Période : 1801 - 1905

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Cartulaire, premier volume.

Cote : 20 H 1

Période : 1101 - 1700

Fonds : Clergé régulier
Comptes de la mense abbatiale.

Cote : 20 H 28

Période : 1600 - 1600

Fonds : Clergé régulier
Frebécourt.

Cote : 20 H 73

Période : 1211 - 1766

Fonds : Clergé régulier
Frebécourt.

Cote : 20 H 75

Période : 1606 - 1620

Fonds : Clergé régulier
Neufchâteau.

Cote : 20 H 89

Période : 1196 - 1778

Fonds : Clergé régulier
Inventaire et chartrier.

Cote : 37 H 3

Période : 1741 - 1742

Fonds : Clergé régulier

Frebécourt (Vosges, France)

315 contenus liés

Liens