Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mont-lès-Lamarche (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Mont-lès-Lamarche (Grand Est, Vosges) - commune
Mont-lès-Lamarche (Grand Est, Vosges) - lieu habité

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

140 contenus liés

1911

Cote : 6M870-108742

Période : 1911 - 1911

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1921

Cote : 6M870-116367

Période : 1921 - 1921

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Section A - A6

Cote : 3 P 5247/2

Période : 1830 - 1830

Fonds : Cadastre et remembrement
Section A - A9

Cote : 3 P 5247/2

Période : 1830 - 1830

Fonds : Cadastre et remembrement
Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 5247/1

Période : 1830 - 1830

Fonds : Cadastre et remembrement
1747-1749

Cote : Edpt314/GG_2-50362

Période : 1747 - 1749

Fonds : État civil (I à P)
1758-1759

Cote : Edpt314/GG_2-50367

Période : 1758 - 1759

Fonds : État civil (I à P)
1762-1763

Cote : Edpt314/GG_3-50369

Période : 1762 - 1763

Fonds : État civil (I à P)
1791-1792

Cote : Edpt314/GG_4-50384

Période : 1791 - 1792

Fonds : État civil (I à P)
1793-an II

Cote : 4E314/1-50386

Période : 1793 - 1794

Fonds : État civil (I à P)

Mont-lès-Lamarche (Vosges, France)

140 contenus liés

Liens