Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morville (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Morville (Grand Est, Vosges) - commune
Morville (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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1886-1896-1901-1906

Cote : 6M877-108774

Période : 1886 - 1906

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Section unique

Cote : 3 P 5256/2

Période : 1840 - 1840

Fonds : Cadastre et remembrement
Section unique - Plan 5

Cote : 3 P 5256/2

Période : 1840 - 1840

Fonds : Cadastre et remembrement
Section unique - Plan 6

Cote : 3 P 5256/2

Période : 1840 - 1840

Fonds : Cadastre et remembrement
an IX-an X

Cote : 4E321/1-51049

Période : 1800 - 1802

Fonds : État civil (I à P)
1817-1822

Cote : 4E321/2-51053

Période : 1817 - 1822

Fonds : État civil (I à P)
1827-1831

Cote : 4E321/2-51055

Période : 1827 - 1831

Fonds : État civil (I à P)
1837-1840

Cote : 4E321/2-51057

Période : 1837 - 1840

Fonds : État civil (I à P)
1844-1849

Cote : 4E321/3-51059

Période : 1844 - 1849

Fonds : État civil (I à P)
1850-1856

Cote : 4E321/3-51060

Période : 1850 - 1856

Fonds : État civil (I à P)

Morville (Vosges, France)

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