Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Remoncourt (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Remoncourt (Grand Est, Vosges) - commune
Remoncourt (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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1921

Cote : 6M955-109752

Période : 1921 - 1921

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1936

Cote : 6M955-109755

Période : 1936 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1906

Cote : 6M955-109750

Période : 1906 - 1906

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1593-1603

Cote : Edpt393/GG_1-62174

Période : 1593 - 1603

Fonds : État civil (R à S)
1603-1612

Cote : Edpt393/GG_1-62175

Période : 1603 - 1612

Fonds : État civil (R à S)
1612-1620

Cote : Edpt393/GG_1-62176

Période : 1612 - 1620

Fonds : État civil (R à S)
1620-1623

Cote : Edpt393/GG_1-62177

Période : 1620 - 1623

Fonds : État civil (R à S)
1714-1725

Cote : Edpt393/GG_3-62186

Période : 1714 - 1725

Fonds : État civil (R à S)
1725-1729

Cote : Edpt393/GG_3-62188

Période : 1725 - 1729

Fonds : État civil (R à S)
1651-1665

Cote : Edpt393/GG_1-62178

Période : 1651 - 1665

Fonds : État civil (R à S)

Remoncourt (Vosges, France)

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