Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Stail (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Stail (Grand Est, Vosges) - commune
Saint-Stail (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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Saint-Stail.

Cote : 4 Fi 436 1 à 2

Période : 1916 - 1916

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
[Saint-Stail]. - Vue générale.

Cote : 4 Fi 436 2

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
1802-1822

Cote : 8E463-104323

Période : 1802 - 1822

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1843-1892

Cote : 8E463-104325

Période : 1843 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1703-1716

Cote : Edpt443/GG_1-69082

Période : 1703 - 1716

Fonds : État civil (R à S)
1716-1723

Cote : Edpt443/GG_1-69083

Période : 1716 - 1723

Fonds : État civil (R à S)
1747-1751

Cote : Edpt443/GG_1-69089

Période : 1747 - 1751

Fonds : État civil (R à S)
1758-1760

Cote : Edpt443/GG_3-69101

Période : 1758 - 1760

Fonds : État civil (R à S)
1760-1762

Cote : Edpt443/GG_3-69102

Période : 1760 - 1762

Fonds : État civil (R à S)
1765-1767

Cote : 4E443/1-69105

Période : 1765 - 1767

Fonds : État civil (R à S)

Saint-Stail (Vosges, France)

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