Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valleroy-le-Sec (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Valleroy-le-Sec (Grand Est, Vosges) - commune
Valleroy-le-Sec (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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Valleroy-le-Sec. État d’une communauté rurale à la veille de la Révolution de 1789.

Cote : 11 T 31/349

Période : 1889 - 1889

Fonds : Monographie communale
1737-1738

Cote : Edpt500/GG_5-76785

Période : 1737 - 1738

Fonds : État civil (T à Z)
1740-1742

Cote : Edpt500/GG_5-76787

Période : 1740 - 1742

Fonds : État civil (T à Z)
1745-1748

Cote : Edpt500/GG_5-76789

Période : 1745 - 1748

Fonds : État civil (T à Z)
1754-1756

Cote : Edpt500/GG_6-76792

Période : 1754 - 1756

Fonds : État civil (T à Z)
1757-1759

Cote : Edpt500/GG_6-76793

Période : 1757 - 1759

Fonds : État civil (T à Z)
1762-1764

Cote : Edpt500/GG_7-76795

Période : 1762 - 1764

Fonds : État civil (T à Z)
1765-1766

Cote : Edpt500/GG_7-76796

Période : 1765 - 1766

Fonds : État civil (T à Z)
1767-1769

Cote : Edpt500/GG_7-76797

Période : 1767 - 1769

Fonds : État civil (T à Z)
1778-1779

Cote : Edpt500/GG_7-76802

Période : 1778 - 1779

Fonds : État civil (T à Z)

Valleroy-le-Sec (Vosges, France)

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