Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villouxel (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Villouxel (Grand Est, Vosges) - commune
Villouxel (Grand Est, Vosges) - lieu habité

Affiner votre recherche :

121 contenus liés

Monographie de la commune de Villouxel.

Cote : 11 T 32/362

Période : 1889 - 1889

Fonds : Monographie communale
1696-1707

Cote : Edpt523/GG_1-78407

Période : 1696 - 1707

Fonds : État civil (T à Z)
1767-1771

Cote : Edpt523/GG_2-78419

Période : 1767 - 1771

Fonds : État civil (T à Z)
1780-1783

Cote : Edpt523/GG_2-78422

Période : 1780 - 1783

Fonds : État civil (T à Z)
1784-1788

Cote : Edpt523/GG_2-78423

Période : 1784 - 1788

Fonds : État civil (T à Z)
1789-1792

Cote : Edpt523/GG_2-78424

Période : 1789 - 1792

Fonds : État civil (T à Z)
an XIII-1806

Cote : Edpt523/1_E_2-78431

Période : 1804 - 1806

Fonds : État civil (T à Z)
1807-1809

Cote : Edpt523/1_E_2-78432

Période : 1807 - 1809

Fonds : État civil (T à Z)
1813-1815

Cote : Edpt523/1_E_3-78434

Période : 1813 - 1815

Fonds : État civil (T à Z)
1816-1817

Cote : Edpt523/1_E_3-78435

Période : 1816 - 1817

Fonds : État civil (T à Z)

Villouxel (Vosges, France)

121 contenus liés

Liens