Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mirecourt (Vosges, France ; arrondissement)

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1813.

Cote : 1 R 74

Période : 1813 - 1813

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1816.

Cote : 1 R 337

Période : 1816 - 1816

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1818.

Cote : 1 R 339

Période : 1818 - 1818

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1823.

Cote : 1 R 343

Période : 1823 - 1823

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1825.

Cote : 1 R 345

Période : 1825 - 1825

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1832.

Cote : 1 R 350

Période : 1832 - 1832

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1833.

Cote : 1 R 351

Période : 1833 - 1833

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1836.

Cote : 1 R 354

Période : 1836 - 1836

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1837.

Cote : 1 R 355

Période : 1837 - 1837

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1840.

Cote : 1 R 358

Période : 1840 - 1840

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges

Mirecourt (Vosges, France ; arrondissement)

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