Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vittel (Vosges, France ; canton ; 1790-....)

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Arrondissement de Mirecourt [cantons de Bains-les-Bains, Charmes, Darney, Dompaire, Mirecourt, Monthureux-sur-Saône et Vittel].

Cote : 1 R 72 à 75

Période : 1811 - 1814

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
1811.

Cote : 1 R 72

Période : 1811 - 1811

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
1812.

Cote : 1 R 73

Période : 1812 - 1812

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
1813.

Cote : 1 R 74

Période : 1813 - 1813

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
1814.

Cote : 1 R 75

Période : 1814 - 1814

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Cantons de Mirecourt, Monthureux-sur-Saône et Vittel.

Cote : 1 R 239

Période : 1924 - 1924

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Arrondissement de Mirecourt [cantons de Bains-les-Bains (jusque la classe 1820), Charmes, Darney, Dompaire, Mirecourt, Monthureux-sur-Saône ...

Cote : 1 R 337 à 422

Période : 1816 - 1904

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1816.

Cote : 1 R 337

Période : 1816 - 1816

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1817.

Cote : 1 R 338

Période : 1817 - 1817

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1818.

Cote : 1 R 339

Période : 1818 - 1818

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges

Vittel (Vosges, France ; canton ; 1790-....)

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