Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jussarupt (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Jussarupt (Grand Est, Vosges) - commune
Jussarupt (Grand Est,Vosges) - lieu habité

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Jussarupt.

Cote : 4 Fi 256 1

Période : 1833 - 2013

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
1843-1862

Cote : 8E268-102314

Période : 1843 - 1862

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1863-1892

Cote : 8E268-102315

Période : 1863 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Hadigny-les-Verrières, Hagécourt, Hagnéville, Haillainville, Harmonville, Harol, Harsault, Haut-du-Tôt, Hautmougey, Haye (La), Hennecourt, H...

Cote : 8 V 33

Période : 1905 - 1929

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Hadigny-les-Verrières (1931), Hadol (1928-1929), Hagécourt (1931-1932), Hagnéville (1931-1932), Haillainville (1926-1928), Harmonville (1930...

Cote : 8 V 51

Période : 1914 - 1940

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
1896

Cote : 6M815-108204

Période : 1896 - 1896

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1926

Cote : 6M815-116206

Période : 1926 - 1926

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Section B

Cote : 3 P 5196/3

Période : 1831 - 1831

Fonds : Cadastre et remembrement
1771-1772

Cote : Edpt261/GG_1-42704

Période : 1771 - 1772

Fonds : État civil (I à P)
1739-1743

Cote : Edpt261/GG_3-42728

Période : 1739 - 1743

Fonds : État civil (I à P)

Jussarupt (Vosges, France)

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