Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valleroy-aux-Saules (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Valleroy-aux-Saules (Grand Est, Vosges) - commune
Valleroy-aux-Saules (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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1853-1892

Cote : 8E522-104714

Période : 1853 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Ubexy (an XII), Uriménil (an XII), Urville (an XII), Uxegney (an XII-an XIII), Uzemain (an XII-1885), Vacheresse-et-La-Rouillie (La) (an XII...

Cote : 2 V 21

Période : 1803 - 1900

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Comptabilité des paroisses. – Vérification de la préfecture : comptes et budgets annuels, extraits de délibérations des conseils municipaux,...

Cote : 2 V 25

Période : 1803 - 1903

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Taintrux (1930), Tendon (1927-1928), Thaon-les-Vosges (1908-1933), They-sous-Montfort (1928), Thiéfosse (1927-1930), Thillot (Le) (1928), Th...

Cote : 8 V 55

Période : 1908 - 1940

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
1793-an III

Cote : Edpt499/1_E_1-76748

Période : 1793 - 1795

Fonds : État civil (T à Z)
1821-1824

Cote : Edpt499/1_E_3-76758

Période : 1821 - 1824

Fonds : État civil (T à Z)
1825-1827

Cote : Edpt499/1_E_3-76759

Période : 1825 - 1827

Fonds : État civil (T à Z)
1831-1832

Cote : Edpt499/1_E_3-76761

Période : 1831 - 1832

Fonds : État civil (T à Z)
1835-1837

Cote : Edpt499/1_E_4-76763

Période : 1835 - 1837

Fonds : État civil (T à Z)
1843-1846

Cote : Edpt499/1_E_4-76766

Période : 1843 - 1846

Fonds : État civil (T à Z)

Valleroy-aux-Saules (Vosges, France)

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