Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Senonges (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Senonges (Grand Est, Vosges) - commune
Senonges (Grand Est, Vosges) - lieu habité

186 contenus liés

Section A - Plan unique

Cote : 3 P 5392/2

Période : 1828 - 1828

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B2

Cote : 3 P 5392/3

Période : 1828 - 1828

Fonds : Cadastre et remembrement
Senonges

Cote : 6 M 1032

Période : 1856 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1901-1906

Cote : 6M1032-110527

Période : 1901 - 1906

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Saint-Paul (1905), Saint-Pierremont (1905), Saint-Prancher 1883-1905), Saint-Remimont (1810-1905), Saint-Remy (1828-1905), Saint-Stail (1820...

Cote : 4 V 18

Période : 1806 - 1905

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
1692-1702

Cote : Edpt459/GG_1-71334

Période : 1692 - 1702

Fonds : État civil (R à S)
1715-1720

Cote : Edpt459/GG_1-71336

Période : 1715 - 1720

Fonds : État civil (R à S)
1721-1724

Cote : Edpt459/GG_1-71337

Période : 1721 - 1724

Fonds : État civil (R à S)
1726-1728

Cote : Edpt459/GG_1-71339

Période : 1726 - 1728

Fonds : État civil (R à S)
1728-1735

Cote : Edpt459/GG_1-71340

Période : 1728 - 1735

Fonds : État civil (R à S)

Senonges (Vosges, France)

186 contenus liés

Liens