Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-lès-Bonfays (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Pont-lès-Bonfays (Grand Est, Vosges) - commune
Pont-lès-Bonfays (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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1818-1820

Cote : 4E360/2-56342

Période : 1818 - 1820

Fonds : État civil (I à P)
1821-1824

Cote : 4E360/2-56343

Période : 1821 - 1824

Fonds : État civil (I à P)
1839-1841

Cote : 4E360/2-56348

Période : 1839 - 1841

Fonds : État civil (I à P)
1844-1846

Cote : 4E360/3-56350

Période : 1844 - 1846

Fonds : État civil (I à P)
1850-1852

Cote : 4E360/3-56352

Période : 1850 - 1852

Fonds : État civil (I à P)
1853-1856

Cote : 4E360/3-56353

Période : 1853 - 1856

Fonds : État civil (I à P)
1875-1878

Cote : 4E360/4-56358

Période : 1875 - 1878

Fonds : État civil (I à P)
1888-1889

Cote : 4E360/4-56362

Période : 1888 - 1889

Fonds : État civil (I à P)
an III-an V

Cote : Edpt360-56333

Période : 1794 - 1797

Fonds : État civil (I à P)
PONT-LÈS-BONFAYS

Cote : 8 E 372

Période : 1802 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil

Pont-lès-Bonfays (Vosges, France)

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