Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Passoncourt (Rehaincourt, Vosges, France ; avant fusion)

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1740-1753

Cote : Edpt351/GG_1-54944

Période : 1740 - 1753

Fonds : État civil (I à P)
an IV-an VIII

Cote : Edpt351/GG_2-54951

Période : 1795 - 1800

Fonds : État civil (I à P)
1807-1816

Cote : Edpt351/1_E_19-28-54953

Période : 1807 - 1816

Fonds : État civil (I à P)
1802-1812

Cote : 8E362-103470

Période : 1802 - 1812

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Rehaincourt, mariages (1694-1892).

Cote : 38 J 386

Période : 1694 - 1892

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
LA BAFFE (1793-1850), LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYÉRES(1613-1872), LA FORGE (1793-1873), LAVAL-SUR-VOLOGNE (1803-1869), LAVELINE-DEVANT-BRUYÉRES ...

Cote : 174 J 20

Période : 1623 - 1973

Fonds : Fonds Mathieu (Jacques)
1766-1773

Cote : Edpt351/GG_1-54946

Période : 1766 - 1773

Fonds : État civil (I à P)
1774-1782

Cote : Edpt351/GG_1-54947

Période : 1774 - 1782

Fonds : État civil (I à P)
1782-1788

Cote : Edpt351/GG_1-54948

Période : 1782 - 1788

Fonds : État civil (I à P)
1789-1791

Cote : Edpt351/GG_2-54949

Période : 1789 - 1791

Fonds : État civil (I à P)

Passoncourt (Rehaincourt, Vosges, France ; avant fusion)

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