Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Marguerite (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Marguerite (Grand Est, Vosges) - commune
Sainte-Marguerite (Grand Est, Vosges) - lieu habité

58 contenus liés

[Saint-Dié]. - Le pont du Breuil et Sainte-Marguerite.

Cote : 4 Fi 413 372

Période : 1910 - 1910

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
Sainte-Marguerite.

Cote : 4 Fi 424 1 à 2

Période : 1928 - 1928

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
SAINTE-MARGUERITE

Cote : 8 E 443

Période : 1802 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Racécourt, Rambervillers, Raon-aux-Bois, Raon-l'Étape, Rasey, Regnévelle, Rehaupal, Relanges, Robécourt, Rochesson, Rouges-Eaux (Les), Rouvr...

Cote : 8 V 44

Période : 1907 - 1910

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Vallée de la Fave (Vosges). Aux bords de la Fave, près de Remomeix ; entre S[ain]te-Margueriete et Provenchères.

Cote : 412 J 392

Période : 1880 - 1914

Fonds : Collection Didierjean
1732-1755

Cote : 4E423/1-66500

Période : 1732 - 1755

Fonds : État civil (R à S)
1628-1649

Cote : 4E423/1-66502

Période : 1628 - 1649

Fonds : État civil (R à S)
1664-1674

Cote : 4E423/1-66504

Période : 1664 - 1674

Fonds : État civil (R à S)
Transaction entre la communauté et le curé de Sainte-Marguerite au sujet des droits du desservant : pièces de procédure (1741-1746).

Cote : Edpt 392 FF2

Période : 1741 - 1746

Fonds : Archives communales de Remomeix
1906

Cote : 6M1002-110364

Période : 1906 - 1906

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques

Sainte-Marguerite (Vosges, France)

58 contenus liés

Liens