Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fays (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Fays (Grand Est, Vosges) - commune
Fays (Grand Est, Vosges) - lieu habité

89 contenus liés

an VI

Cote : 4E172/1-30531

Période : 1797 - 1798

Fonds : État civil (D à H)
an XIII-an XIV

Cote : 4E172/1-30536

Période : 1804 - 1806

Fonds : État civil (D à H)
1810-1811

Cote : 4E172/1-30538

Période : 1810 - 1811

Fonds : État civil (D à H)
1815-1817

Cote : 4E172/2-30540

Période : 1815 - 1817

Fonds : État civil (D à H)
1831

Cote : 4E172/2-30546

Période : 1831 - 1831

Fonds : État civil (D à H)
1832-1833

Cote : 4E172/2-30547

Période : 1832 - 1833

Fonds : État civil (D à H)
1837-1838

Cote : 4E172/2-30550

Période : 1837 - 1838

Fonds : État civil (D à H)
1847-1848

Cote : 4E172/3-30555

Période : 1847 - 1848

Fonds : État civil (D à H)
1849

Cote : 4E172/3-30556

Période : 1849 - 1849

Fonds : État civil (D à H)
1851-1852

Cote : 4E172/3-30558

Période : 1851 - 1852

Fonds : État civil (D à H)
1860-1861

Cote : 4E172/3-30562

Période : 1860 - 1861

Fonds : État civil (D à H)
1866-1867

Cote : 4E172/3-30565

Période : 1866 - 1867

Fonds : État civil (D à H)
1881-1882

Cote : 4E172/3-30574

Période : 1881 - 1882

Fonds : État civil (D à H)
1888-1889

Cote : 4E172/3-30577

Période : 1888 - 1889

Fonds : État civil (D à H)
1890-1892

Cote : 4E172/3-30578

Période : 1890 - 1892

Fonds : État civil (D à H)
1873-1892

Cote : 8E177-105331

Période : 1873 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Champdray (1868, 1894-1895, 1897-1906), Chapelle-aux-Bois (La) (1897-1906), Chapelle-devant-Bruyères (1898-1906).

Cote : 5 V 31

Période : 1868 - 1906

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
1900-1902

Cote : 4E172/4-103314

Période : 1900 - 1902

Fonds : État civil (A à S - complément)
1909-1911

Cote : 4E172/4-103318

Période : 1909 - 1911

Fonds : État civil (A à S - complément)
1911

Cote : 6M724-107445

Période : 1911 - 1911

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1931

Cote : 6M724-115981

Période : 1931 - 1931

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 5109/1

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre et remembrement
Section unique - Plan 2

Cote : 3 P 5109/2

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre et remembrement
Section unique - Plan 3

Cote : 3 P 5109/2

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre et remembrement
Fays

Cote : 6 M 724

Période : 1820 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques