Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brixey-aux-Chanoines (Meuse, France)

Source :

GeoNames :
Brixey-aux-Chanoines (Grand Est, Meuse) - commune
Brixey-aux-Chanoines (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Procédures contre le curé de Montiers-sur-Saulx au sujet des dîmes d'Écurey.

Cote : 15 H 5

Période : 1247 - 1738

Fonds : Fonds de l'abbaye d'Écurey
Bazincourt - Clermont-en-Argonne.

Cote : 4 T 64

Période : 1833 - 1936

Fonds : Sous-série 4 T - Affaires culturelles
Brixey-aux-Chanoines. École primaire publique mixte.

Cote : 1 T 1010

Période : 1859 - 1876

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
7 G - Collégiale Saint-Nicolas de Brixey-aux-Chanoines.

Cote : 7 G

Période : 1401 - 1500

Fonds : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des fonds
Brixey-aux-Chanoines.

Cote : 2 O 201-202

Période : 1806 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Arrêtés et règlements (1886-1907). Personnel (1836-1939). Finances (1359-1948). Biens (1807-1950). Vaine pâture (1862-1890). Concessions (18...

Cote : 2 O 201

Période : 1807 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Écoles (1838-1923). Église, presbytère et cimetière (1806-1895). Distribution d'eau (1835-1904). Divers (1827-1924).

Cote : 2 O 202

Période : 1806 - 1924

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Brixey-aux-Chanoines

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1936

Fonds : FRAD055_REC
Brixey-aux-Chanoines

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1876

Fonds : FRAD055_REC
Brixey-aux-Chanoines

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1881

Fonds : FRAD055_REC

Brixey-aux-Chanoines (Meuse, France)

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