Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Madecourt (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Madecourt (Grand Est, Vosges) - commune
Madecourt (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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1911

Cote : 6M838-116262

Période : 1911 - 1911

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1902-1903

Cote : 4E284/5-83818

Période : 1902 - 1903

Fonds : État civil (A à S - complément)
1793-an IV

Cote : Edpt284/1_E_1-45282

Période : 1793 - 1796

Fonds : État civil (I à P)
an XI-an XIII

Cote : Edpt284/1_E_2-45285

Période : 1802 - 1805

Fonds : État civil (I à P)
1819-1822

Cote : Edpt284/1_E_3-45290

Période : 1819 - 1822

Fonds : État civil (I à P)
1827-1830

Cote : Edpt284/1_E_4-45292

Période : 1827 - 1830

Fonds : État civil (I à P)
1836-1838

Cote : Edpt284/1_E_5-45295

Période : 1836 - 1838

Fonds : État civil (I à P)
1841-1842

Cote : Edpt284/1_E_5-45297

Période : 1841 - 1842

Fonds : État civil (I à P)
1856-1859

Cote : Edpt284/1_E_7-45303

Période : 1856 - 1859

Fonds : État civil (I à P)
1866-1868

Cote : Edpt284/1_E_8-45306

Période : 1866 - 1868

Fonds : État civil (I à P)

Madecourt (Vosges, France)

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