Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rémois (Longchamp-sous-Châtenois, Vosges, France ; avant fusion)

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Rémois

Cote : 3 P 97/1

Période : 1805 - 1805

Fonds : Cadastre et remembrement
Rémois

Cote : 3 P 257

Période : 1805 - 1805

Fonds : Cadastre et remembrement
Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 5324/1

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre et remembrement
Section unique - Plan 1

Cote : 3 P 5324/2

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre et remembrement
Section unique - Plan 2

Cote : 3 P 5324/2

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre et remembrement
1893-1899

Cote : 4E391/5-85041

Période : 1893 - 1899

Fonds : État civil (A à S - complément)
1793-an IV

Cote : 4E391/1-62109

Période : 1793 - 1796

Fonds : État civil (R à S)
1807-1814

Cote : 4E391/1-62113

Période : 1807 - 1814

Fonds : État civil (R à S)
1844-1847

Cote : 4E391/2-62118

Période : 1844 - 1847

Fonds : État civil (R à S)
1874-1880

Cote : 4E391/4-62123

Période : 1874 - 1880

Fonds : État civil (R à S)

Rémois (Longchamp-sous-Châtenois, Vosges, France ; avant fusion)

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