Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fleurey-lès-Saint-Loup (Haute-Saône, France)

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

11 contenus liés

Jules Vançon (suite)

Cote : 372 J 2/2

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Jean-François Dutertre
Jean Grossier (suite)

Cote : 372 J 2/6-1

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Jean-François Dutertre
René Richard

Cote : 372 J 2/3

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Jean-François Dutertre
M. et Mme Claudel (suite)

Cote : 372 J 2/5-1

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Jean-François Dutertre
Jean Grossier

Cote : 372 J 2/5-2

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Jean-François Dutertre
Enquête sonore sur l'épinette des Vosges

Cote : 372 J 2/1 à 2/7

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Jean-François Dutertre
M. et Mme Claudel

Cote : 372 J 2/4

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Jean-François Dutertre
M. et Mme Claudel (suite) ; Jean Grossier

Cote : 372 J 2/5

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Jean-François Dutertre
Jean Grossier (suite) ; Mme Marchal

Cote : 372 J 2/6

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Jean-François Dutertre
Mme Marchal

Cote : 372 J 2/6-2

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Jean-François Dutertre

Fleurey-lès-Saint-Loup (Haute-Saône, France)

11 contenus liés

Liens