Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Remiremont (Vosges, France) -- Passage Jean-Bertrand

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1886

Cote : 6M949-109652

Période : 1886 - 1886

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1896

Cote : 6M949-109662

Période : 1896 - 1896

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1901

Cote : 6M950-109670

Période : 1901 - 1901

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1906

Cote : 6M950-109681

Période : 1906 - 1906

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1911

Cote : 6M951-109692

Période : 1911 - 1911

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1921

Cote : 6M951-109700

Période : 1921 - 1921

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1926

Cote : 6M952-109712

Période : 1926 - 1926

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1931

Cote : 6M952-109723

Période : 1931 - 1931

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1936

Cote : 6M952-109734

Période : 1936 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques

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