Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sans-Vallois (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Sans-Vallois (Grand Est, Vosges) - commune
Sans-Vallois (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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SANS-VALLOIS

Cote : 8 E 468

Période : 1802 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Réseau dit "Debain" à Sans-Vallois.

Cote : 272 J 15 à 17

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds Lucien Cordier
Réseau Debain (Sans-Vallois)

Cote : 272 J 38 à 41

Période : 1950 - 1980

Fonds : Fonds Lucien Cordier
Plan du réseau.

Cote : 272 J 38

Période : 1950 - 1980

Fonds : Fonds Lucien Cordier
Hypothèse sur l'origine du ruisseau : points d'engouffrements ou fissures très éloignées du réseau.

Cote : 272 J 40

Période : 1950 - 1980

Fonds : Fonds Lucien Cordier
an VIII-an X

Cote : 4E448/1-69456

Période : 1799 - 1802

Fonds : État civil (R à S)
1829-1831

Cote : 4E448/2-69465

Période : 1829 - 1831

Fonds : État civil (R à S)
1832-1835

Cote : 4E448/2-69466

Période : 1832 - 1835

Fonds : État civil (R à S)
1836-1838

Cote : 4E448/2-69467

Période : 1836 - 1838

Fonds : État civil (R à S)
1860-1863

Cote : 4E448/3-69474

Période : 1860 - 1863

Fonds : État civil (R à S)

Sans-Vallois (Vosges, France)

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