Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cirfontaines-en-Ornois (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Cirfontaines-en-Ornois (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Cirfontaines-en-Ornois (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

126 contenus liés

Comptes de la mense abbatiale.

Cote : 20 H 26

Période : 1529 - 1529

Fonds : Clergé régulier
Comptes de la mense abbatiale.

Cote : 20 H 27

Période : 1598 - 1598

Fonds : Clergé régulier
Poissons : mise en place collecteurs eaux usées et pluviales. Joinville : aménagement accès déchetterie. Courcelles-sur-Blaise : renforcemen...

Cote : 1844 W 123

Période : 1997 - 2004

Fonds : Direction départementale du territoire1844 W
Noms commençant par A (1 dossier), B (1 dossier), C (2 dossiers), D (1 dossier), G (1 dossier), L (1 dossier), S (1 dossier).

Cote : 505 W 500

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Noms commençant par A (1 dossier), B (2 dossiers), D (1 dossier), F (1 dossier), G (1 dossier), M (3 dossiers), P (1 dossier), R (3 dossiers...

Cote : 505 W 519

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Noms commençant par B (3 dossiers), C (4 dossiers), D (4 dossiers), G (2 dossiers), (H (2 dossiers), J (2 dossiers), L (2 dossiers), M (1 do...

Cote : 505 W 566

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Rejet après commission et décision de classement. Bettaincourt-sur-Rognon : éclairage ; Bize : mairie ; Celsoy : église ; Chaumont : lavoir,...

Cote : 505 W 616

Période : 1945 - 1945

Fonds : 505 W - Dommages de guerre
Cirfontaines-en-Ornois

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/292

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne

Cirfontaines-en-Ornois (Haute-Marne, France)

126 contenus liés

Liens