Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Etienne (Loire, France ; arrondissement)

Affiner votre recherche :

7 contenus liés

Arrondissement de Saint-Etienne. Matricules 748 à 6921. Cote 1204VT358.

Cote : 2NUM76_1204VT358

Période : 1838 - 1869

Fonds : Registres d'immatriculation des pupilles de l'Etat numérisés
Arrondissement de Saint-Etienne. Matricules 9956 à 11180. Cote 1204VT361.

Cote : 2NUM76_1204VT361

Période : 1898 - 1905

Fonds : Registres d'immatriculation des pupilles de l'Etat numérisés
Arrondissement de Saint-Etienne. Enfants en dépôt, matricules 1 à 1999 (1910-1939) ; en garde, matricules 1 à 348 (1910-1942) ; vagabonds, m...

Cote : 2NUM76_1204VT363

Période : 1910 - 1942

Fonds : Registres d'immatriculation des pupilles de l'Etat numérisés
Arrondissement de Saint-Etienne

Fonds : Registres d'immatriculation des pupilles de l'Etat numérisés
Arrondissement de Saint-Etienne. Matricules 6922 à 8415. Cote 1204VT359.

Cote : 2NUM76_1204VT359

Période : 1869 - 1885

Fonds : Registres d'immatriculation des pupilles de l'Etat numérisés
Arrondissement de Saint-Etienne. Matricules 8416 à 9955. Cote 1204VT360.

Cote : 2NUM76_1204VT360

Période : 1885 - 1898

Fonds : Registres d'immatriculation des pupilles de l'Etat numérisés
Arrondissement de Saint-Etienne. Matricules 11181 à 12468. Cote 1204VT362.

Cote : 2NUM76_1204VT362

Période : 1905 - 1913

Fonds : Registres d'immatriculation des pupilles de l'Etat numérisés

Saint-Etienne (Loire, France ; arrondissement)

7 contenus liés

Liens