Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

HOTEL DE VILLE (PLACE DE L')

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Hôtel de ville. - Acquisition de l'immeuble CLÉRET [9 et 11 rue des Pâtissiers] le 7 mars 1921 pour mise à l'alignement et agrandissement de...

Cote : 1 M/COM 5

Période : 1908 - 1927

Fonds : 1M/COM - Edifices publics
Hôtel de ville. - Plans de l'architecte DELAPLACE [avant 1855], plans d'arcades " à NAPOLÉON III " (s.d.), plan d'alignement de la place de ...

Cote : 1 M/COM 8

Fonds : 1M/COM - Edifices publics
Hôtel de ville. - Travaux intérieurs et extérieurs d'entretien des bâtiments : notes d'honoraires, devis, arrêtés, mémoires, correspondance ...

Cote : 1 M/COM 11

Période : 1792 - 1908

Fonds : 1M/COM - Edifices publics
Hôtel de ville. - Chauffage, construction et installation d'un calorifère : liste des pièces à chauffer, rapports, notes, devis, corresponda...

Cote : 1 M/COM 17

Période : 1903 - 1907

Fonds : 1M/COM - Edifices publics
Hôtel de ville. - Installation du téléphone dans les services municipaux et services de secours : rapport, délibérations, correspondance (18...

Cote : 1 M/COM 19

Période : 1892 - 1978

Fonds : 1M/COM - Edifices publics
Hôtel de ville. - Réfection de la toiture (couverture) : plan côté, devis, cahier des charges, affiche, correspondance.

Cote : 1 M/COM 20

Période : 1928 - 1928

Fonds : 1M/COM - Edifices publics
Hôtel de ville. - Travaux de réfection ou d'entretien, aménagement des bureaux du service de l'Aide sociale : devis, correspondance (1959). ...

Cote : 1 M/COM 23

Période : 1959 - 1970

Fonds : 1M/COM - Edifices publics
Hôtel de ville. - Travaux, rénovation du chauffage : plans, notes de travail, correspondance (1962-1964, 1974). Alimentation en électricité,...

Cote : 1 M/COM 24

Période : 1956 - 1977

Fonds : 1M/COM - Edifices publics
Hôtel de ville. - Aménagement de bureaux sur la cour intérieure donnant sur la rue des Pâtissiers : dossier de permis de construire contenan...

Cote : 1 M/COM 25

Période : 1979 - 1979

Fonds : 1M/COM - Edifices publics
Hôtel de ville. - Aménagement de bureaux sur la cour intérieure donnant sur la rue des Pâtissiers : dossiers de marchés publics sur appel d'...

Cote : 1 M/COM 27

Période : 1980 - 1981

Fonds : 1M/COM - Edifices publics

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