Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

JUINE (VALLEE DE LA)

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Syndicat intercommunal de l'ECLIMONT. - Alimentation en eau potable (1975 à 1976). Syndicat intercommunal de LA FERTE-ALAIS. - Alimentation ...

Cote : 1114W/89

Période : 1971 - 1977

Fonds : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, POSE DE POTEAUX INCENDIE.
Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux de la vallée de la JUINE : entretien : répartition des dépenses, enquêtes.

Cote : 1107W/38

Période : 1963 - 1968

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Syndicat intercommunal de l'eau de PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) (1992), syndicat intercommunal de l'eau de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1993), E...

Cote : 1409W/133

Période : 1992 - 1993

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
Syndicat de la vallée de la Juine

Cote : 819W/12

Période : 1938 - 1962

Fonds : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Syndicat intercommunal de gaz de la vallée de la Juine à la rive droite de la Seine de JUVISY, MONTLHERY (1939-1957) ; gaz de france, conses...

Cote : 805W/5

Période : 1939 - 1957

Fonds : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.
Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème délimitation du périmètre du site classé, tableaux d'assemblage cadastraux des commune...

Cote : 2136W/20

Période : 1998 - 2003

Fonds : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA NATURE.
CHAMPLAN (1994), syndicat intercommunal de l'eau de GOMETZ-LA-VILLE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de CHAMPCUEIL (1996), MONNERVILL...

Cote : 1409W/134

Période : 1993 - 1996

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
BURES-SUR-YVETTE (1993), syndicat intercommunal hydraulique (1993). - Aménagement de rivières. JUINE (VALLEE DE LA) (1992), ANGERVILLIERS (1...

Cote : 1409W/145

Période : 1992 - 1993

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
SACLAY (1993), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1995), vallée supérieure de l'ECOLE (1993 ; 1995), SAINT-YON (1993), SERMA...

Cote : 1409W/169

Période : 1992 - 1994

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
BOURAY-SUR-JUINE, 1997 ; JANVRY, 1997 ; GOMETZ-LA-VILLE, 1995 ; CHALO-SAINT-MARS, 1997 ; ORMOY-LA-RIVIERE, 1997 ; VILLECONIN, 1997 ; BOULLAY...

Cote : 1484W/24

Période : 1992 - 1997

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

JUINE (VALLEE DE LA)

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