Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse, France)

Source :

GeoNames : Jouy-sous-les-Côtes (Grand Est, Meuse)

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Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations. Déclarations des biens. Baux. Bois. Ferme de Varin-Chanot à Corniéville.

Cote : 31 H 2

Période : 1152 - 1791

Fonds : Fonds de l'abbaye de Rangéval.
Fresnes-en-Woëvre - Ligny-en-Barrois.

Cote : 1 T 247

Période : 1826 - 1887

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la Préfecture)
Jouy-sous-les-Côtes.

Cote : EDEPOT 193

Fonds : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales déposées : état des fonds
JOUY-SOUS-LES-COTES - Section D de la Montagne feuille 02

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1831

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
JOUY-SOUS-LES-COTES - Section B la Grande Prairie feuille 03

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1831

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
JOUY-SOUS-LES-COTES - Section C du Village feuille 04

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1831

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
JOUY-SOUS-LES-COTES - Section A de Chaufour feuille 01

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1831

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
JOUY-SOUS-LES-COTES - Section A de Chaufour feuille 03

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1831

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
JOUY-SOUS-LES-COTES - Section C du Village feuille 03

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1831

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
JOUY-SOUS-LES-COTES - Section C du Village feuille 01

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1831

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE

Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse, France)

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