Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse, France)

Source :

GeoNames : Fains-les-Sources (Grand Est, Meuse)

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Étain - Louppy-sur-Loison.

Cote : 1 T 978

Période : 1930 - 1930

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection académique)
E dépôt 138

Fonds : Fains-les-Sources E dépôt 138
Délibérations municipales.

Cote : EDEPOT 137/8

Période : 1848 - 1871

Fonds : Fains-les-Sources E dépôt 138
Délibérations municipales.

Cote : EDEPOT 138/10

Période : 1887 - 1904

Fonds : Fains-les-Sources E dépôt 138
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : EDEPOT 138/26

Période : 1773 - 1792

Fonds : Fains-les-Sources E dépôt 138
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Cote : EDEPOT 138/28

Période : 1802 - 1812

Fonds : Fains-les-Sources E dépôt 138
Etat religieux et civil.

Cote : EDEPOT 138/30

Période : 1619 - 1800

Fonds : Fains-les-Sources E dépôt 138
Etats nominatifs des personnes décédées.

Cote : EDEPOT 138/31

Période : 1885 - 1895

Fonds : Fains-les-Sources E dépôt 138
Alsaciens- Lorrains, options.

Cote : EDEPOT 138/33

Période : 1872 - 1885

Fonds : Fains-les-Sources E dépôt 138
Changements de domicile.

Cote : EDEPOT 138/34

Période : 1892 - 1942

Fonds : Fains-les-Sources E dépôt 138

Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse, France)

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