Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Condé-en-Barrois (Les Hauts-de-Chée, Meuse, France)

Source :

GeoNames : Condé-en-Barrois (Grand Est, Meuse)

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Sauvegardes, biens, cens et rentes de la Commanderie. Hôpitaux de Stenay et de Bar.

Cote : 1 H 4

Période : 1380 - 1812

Fonds : Fonds de la Commanderie des Antonistes de Bar-le-Duc.
Biens et rentes. Comptabilité.

Cote : 12 H 2

Période : 1648 - 1796

Fonds : Fonds du couvent des Carmes de Bar-le-Duc.
Inventaire des titres et actes de la Commanderie (véritable cartulaire).

Cote : 1 H 2

Période : 1239 - 1712

Fonds : Fonds de la Commanderie des Antonistes de Bar-le-Duc.
Condé-en-Barrois.

Cote : 2 O 307-309

Période : 1799 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Arrêtés et règlements (1841-1899). Personnel (an VIII-1945). Finances (1817-1947). Biens (an XIII-1950). Vaine pâture (1819-1893). Concessio...

Cote : 2 O 307

Période : 1799 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Mairie, écoles et salle d'asile (1838-1931). Distribution d'eau (1833-1933).

Cote : 2 O 308

Période : 1833 - 1933

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Église, presbytère et cimetière (an X-1938). Divers (1820-1946).

Cote : 2 O 309

Période : 1801 - 1946

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Condé.

Période : 1188 - 1798

Fonds : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état des fonds
Condé-en-Barrois.

Cote : 17 G 9-10

Période : 1580 - 1796

Fonds : Fonds des chapelles et bénéfices divers
Chapelle Saint-Jacques.

Cote : 17 G 9

Période : 1716 - 1755

Fonds : Fonds des chapelles et bénéfices divers

Condé-en-Barrois (Les Hauts-de-Chée, Meuse, France)

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