Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Curel (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Curel (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Curel (Grand Est,Haute-Marne) - lieu habité

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Chevillon - Cirey-sur-Blaise - Cirfontaines-en-Ornois - Courcelles-sur-Blaise - Curel - Domblain - Dommartin-le-Franc.

Cote : 37 M 64

Période : 1870 - 1929

Fonds : Administration générale et économie
Charmes-en-l'Angle - Charmes-la-Grande - Chatonrupt - Chevillon - Cirey-sur-Blaise - Cirfontaines-en-Ornois - Courcelles-sur-Blaise - Curel.

Cote : 47 M 49

Période : 1871 - 1929

Fonds : Administration générale et économie
Tableau d'assemblage, plan révisé pour 1971, 2e édition mise à jour pour 1975, dressé à l'échelle 1/10000e.

Cote : 3 P 5/156-2

Période : 1971 - 1975

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A3, feuille dressée en 1846, mise à jour pour 1971, 2e édition mise à jour pour 1975, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/156-5

Période : 1846 - 1975

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A6, feuille dressée en 1846, mise à jour pour 1971, 2e édition mise à jour pour 1975, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/156-8

Période : 1846 - 1975

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section B8, feuille dressée en 1846, mise à jour pour 1971, 2e édition mise à jour pour 1975, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/156-18

Période : 1846 - 1975

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section AK, feuille renouvelée pour 1971, 2e édition mise à jour pour 1975, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/156-27

Période : 1971 - 1975

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Curel.

Cote : M 542

Période : 1829 - 1941

Fonds : Supplément de la série M : administration générale et économie
Construction d'un pont sur le ruisseau d'Osne à Curel.

Cote : S SUP 88

Période : 1905 - 1906

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Suppression du moulin dit du Ham et dérivation du lit du ruisseau d'Osne à Curel.

Cote : S SUP 107

Période : 1932 - 1933

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S

Curel (Haute-Marne, France)

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