Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plaine-et-Vallées (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames : Plaine-et-Vallées (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres)

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Ensemble du bassin. Le Bachelier. Le Baconnet. Chenal de Baigneux et chenal du Petit Moulin. Le Baffolet.

Cote : 7 S 132

Période : 1883 - 1950

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Ensemble du lit - Cuhon et Massognes.

Cote : 7 S 136

Période : 1854 - 1946

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Saint-Cassien. Saint-Chartres. Saint-Jouin-de-Marnes. Saint-Laon. Saires. Ternay.

Cote : 7 S 205

Période : 1845 - 2000

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Au...

Cote : 7 S 240

Période : 1902 - 1971

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Gestion de la pêche. Contraventions...

Cote : 7 S 241

Période : 1866 - 1963

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Mémoire dactylographié : « Les origines des localités dénommées Saint-Jouin (de Marnes) et Saint-Généroux ».

Cote : 1 J 950

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Deux-Sèvres : Boisné (2) ; Champdeniers (1) ; Echiré (1) ; Gourgé (2) ; Marnes (3) ; Niort (6) ; Saint-Eanne (3) ; Saint-Florent (6) ; Saint...

Cote : 1 J 1255

Période : 1901 - 2000

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Familles, lieux et localités divers.

Cote : E N 663

Période : 1434 - 1789

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Titres concernant les domaines et droits de l'abbaye à Bilazay.

Cote : 2 H 1/77

Période : 1301 - 1800

Fonds : Ordres et communautés de femmes
Seigneurie de Noizé

Période : 1328 - 1787

Fonds : Clergé séculier : évêché, chapitre épiscopal, séminaires, églises collégiales

Plaine-et-Vallées (Deux-Sèvres, France)

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