Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-l'Ars (Vienne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-l'Ars (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - lieu habité
Saint-Martin-l'Ars (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - commune

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Autorisations d'ouvrages publics. Écoulement normal des eaux.

Cote : 7 S 235

Période : 1834 - 1938

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Plans.

Cote : E depot 234/1

Période : 1825 - 1825

Fonds : Commune de Saint-Martin-l'Ars
Titres du XVIIIe siècle.

Cote : 1 H 16/2

Période : 1701 - 1800

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
Saint-Martin-l'Ars

Période : 1801 - 1806

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Doubles des répertoires des officiers publics et ministériels de la Vienne
Branthôme Pierre Sébastien

Période : 1801 - 1806

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Doubles des répertoires des officiers publics et ministériels de la Vienne
an X-1806

Cote : 8 U 2/46

Période : 1801 - 1806

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Doubles des répertoires des officiers publics et ministériels de la Vienne
Profils des lacunes ouvertes par les ingénieurs en chef Mounier et Destrem, 1846 ; construction de la route et des ponts de Gouge sur le Dri...

Cote : 2 S 448

Période : 1838 - 1856

Fonds : Routes. Circulation et transports routiers (an VIII-1950)
Communes d'Asnois, La Chapelle-Bâton, Charroux, Chatain, Joussé, Mauprévoir, Payroux, Pressac, Saint-Martin-l'Ars.

Cote : 3 Q 5262

Période : 1801 - 1810

Fonds : Répertoire numérique des sous-séries 2C et 3Q - Fonds de l'enregistrement
Saint-Martin-de-Quinlieu (1469-1528). Saint-Martin-l'Ars (1548-1780).

Cote : 9 G 62

Période : 1469 - 1780

Fonds : Cures, fabriques, chapelles, aumôneries et communautés de prêtres de l'ancien diocèse de Poitiers.
Saint-Martin-la-Rivière (11), Saint-Martin-l'Ars (32), Saint-Maurice-la Clouère (116)

Cote : 22 W 112

Période : 1939 - 1940

Fonds : Service des réfugiés de la Vienne (1939-1946)

Saint-Martin-l'Ars (Vienne, France)

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