Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nîmes, Diocèse de (Gard, France)

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Nîmes (diocèse). Registre diocésain groupant par ordre alphabétique des communautés une brève analyse de la table de leur compoix et la copi...

Cote : 1 B 10961

Période : 1774 - 1774

Fonds : Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
Château de Doscares. - Familles Lavergne de Tressan et Roquefeuil : recueil factice de titres (volume 12). A noter que le volume 13 n'a pas ...

Cote : 1 MI 360/4

Période : 1581 - 1790

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Documents familiaux divers de provenance inconnue.

Cote : 1 J 224

Période : 1358 - 1858

Fonds : Documents isolés et petits fonds d'origine privée (819-2022)
Château de Doscares. - Recueil factice. Procédures (Volume 93, 1e partie).

Cote : 1 MI 360/55

Période : 1715 - 1782

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Château de Doscares. - Recueil factice. Procédures (Volume 93, 2e partie).

Cote : 1 MI 360/56

Période : 1715 - 1782

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Estime générale du diocèse de Nîmes, intitulée "Presage du diocèse de Nimes".

Cote : 1 B 10953

Période : 1501 - 1600

Fonds : Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
"Catalogue général des gentilshommes du Languedoc" : sommaire des jugements de noblesse rendus par Claude Bazin de Bezons, intendant de Lang...

Cote : C 1828

Période : 1660 - 1678

Fonds : Intendance de Languedoc
Octroi par l'évêque de Laon, président de la chambre des comptes, à Jean Bouchier dit "Petitbon" de 10 livres tournois pour avoir porté des ...

Cote : 1 J 339

Période : 1430 - 1430

Fonds : Documents isolés et petits fonds d'origine privée (819-2022)
Donation de Braidingus à l'abbaye d'Aniane : "Testament de Brandin qui dona tout le bien qu'il avoit au diocèse de Nismes au chapp[it]re d'A...

Cote : 1 J 1016

Fonds : Documents isolés et petits fonds d'origine privée (819-2022)
Château de Doscares. - Recueil factice. Titres (Volume 31, 1e partie).

Cote : 1 MI 360/16

Période : 1580 - 1699

Fonds : Inventaire des microfilms de complément

Nîmes, Diocèse de (Gard, France)

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