Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Rose (Guadeloupe, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Rose (Guadeloupe, Guadeloupe) - commune
Sainte-Rose - lieu habité

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Sainte-Rose (Guadeloupe)

Cote : 20070524/1008

Période : 1911 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Sainte-Rose

Cote : 4 U 2/15

Période : 1939 - 1939

Fonds : Justices de paix, tribunaux de simple police
Jugement civil.

Cote : 4 U 2/15

Fonds : Justices de paix, tribunaux de simple police
Acte de naissance le 6 février 1785, extrait des registres de la paroisse de Sainte-Rose (Guadeloupe).

Cote : 1 J 165/37

Période : 1785 - 1852

Fonds : Manuscrits et pièces historiques (1493-2001)
Lettre de Mauret-Voliang (?) au sujet de sa plantation de Latosse, adressée à son beau frère Mauret de Monpitol.

Cote : 1 J 165/112

Période : 1845 - 1907

Fonds : Manuscrits et pièces historiques (1493-2001)
9 février 1843

Cote : 1 J 62/6

Fonds : Manuscrits et pièces historiques (1493-2001)
25 février 1843

Cote : 1 J 62/7

Fonds : Manuscrits et pièces historiques (1493-2001)
18 octobre 1838

Cote : 1 J 62/2

Fonds : Manuscrits et pièces historiques (1493-2001)
3 février 1840

Cote : 1 J 62/3

Fonds : Manuscrits et pièces historiques (1493-2001)
13 janvier 1843

Cote : 1 J 62/5

Fonds : Manuscrits et pièces historiques (1493-2001)

Sainte-Rose (Guadeloupe, France)

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