Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Michel-de-Vax (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Michel-de-Vax (Occitanie, Tarn) - commune
Saint-Michel-de-Vax (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Registre d'inscription des documents d'arpentage, des croquis de conservation et des nouveaux numéros de plan (Modèle 40).

Cote : 2455 W 260

Période : 1961 - 1986

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Sections A 400 à B 678

Cote : 2442 W 744

Période : 1946 - 1946

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section A1 : parcelles 1 à 394

Cote : 2451 W 3912

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Répertoire des propriétaires Sections A 1 à A 399

Cote : 2442 W 743

Période : 1946 - 1946

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Matrices mécanographiques : comptes suppimés

Cote : 2508 W 568

Période : 1976 - 1979

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Tableau d'assemblage

Cote : 2451 W 3911

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section B1 : parcelles 1 à 63

Cote : 2451 W 3914

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Saint-Germier à Saint-Paul-Cap-de-Joux

Cote : 2583 W 24

Période : 1979 - 2003

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Plans minutes de conservation sur calque

Cote : 2451 W 3911-3916

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section B3 : parcelles 316 à 556

Cote : 2451 W 3916

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Etats de sections sur fiches

Cote : 2442 W 743-744

Période : 1946 - 1946

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Matrice grise

Cote : 2081 W 852

Période : 1946 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section A2 : parcelles 395 à 699

Cote : 2451 W 3913

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section B2 : parcelles 64 à 315

Cote : 2451 W 3915

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Saint-Michel-de-Vax

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Table de correspondance

Cote : 2438 W 82

Période : 1946 - 1946

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Rouffiac à Saint-Urcisse

Cote : 2508 W 650

Période : 1974 - 1979

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)

Saint-Michel-de-Vax (Tarn, France)

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