Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beire-le-Châtel (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Beire-le-Châtel (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Beire-le-Châtel (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité

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Beire-le-Châtel

Période : 1235 - 1785

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Cure : présentations.

Cote : 3 H 274

Période : 1570 - 1653

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Patronage de la cure et dîmes : accords ; donation ; amodiations.

Cote : 3 H 275

Période : 1235 - 1775

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
1575-1588

Cote : 4 E 2/310

Période : 1575 - 1588

Fonds : Versement de la Chambre des notaires. Études dans et hors Dijon ; Actes passés pour les institutions (4 E 2),
Protocoles et minutes

Cote : 4 E 2/85-1

Période : 1579 - 1608

Fonds : Versement de la Chambre des notaires. Études dans et hors Dijon ; Actes passés pour les institutions (4 E 2),
Tome III. Paginé 1-333.

Cote : 3 H 3

Période : 1772 - 1772

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
An X-1881

Cote : 2 O 59/1

Période : 1801 - 1881

Fonds : Administration communale : Beire-le-Châtel
Budgets primitifs (1945-1952), budgets supplémentaires (1945-1952), chapitres additionnels au budget de 1940, comptes administratifs (1943-1...

Cote : 2 O 59/3

Période : 1940 - 1952

Fonds : Administration communale : Beire-le-Châtel
Emprunts, obligations

Cote : 2 O 59/5

Période : 1866 - 1911

Fonds : Administration communale : Beire-le-Châtel
Contributions

Fonds : Administration communale : Beire-le-Châtel

Beire-le-Châtel (Côte-d'Or, France)

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