Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Constantine (département avant 1956)

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Constantine (département avant 1956)

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
, , Batna Arris Barika

Cote : B/II/1491

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
, , Biskra Corneille Khenchela

Cote : B/II/1492

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
, , , , Bône (Annaba) La Calle (El Kala) Clairfontaine (El Aouinet) Souk Ahras Tébessa (Tbessa)

Cote : B/II/1493

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
Aïn Beïda

Cote : B/II/1494

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
Aïn M'lila

Cote : B/II/1495

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
Collo

Cote : B/II/1496

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
, , Djidjelli (Jijel) El Milia Mila

Cote : B/II/1497

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
Philippeville

Cote : B/II/1498

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958

Constantine (département avant 1956)

9 contenus liés

Liens