Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germain-lès-Arlay (Jura)

Source :

GeoNames : Saint-Germain-lès-Arlay (Bourgogne-Franche-Comté,Jura)

30 contenus liés

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Cote : 1714W70

Période : 1973 - 1976

Fonds : Remembrement foncier agricole de communes du Jura : dossiers administratifs et techniques (1971-1989)
Saint-Germain-les-Arlay, tableau d'assemblage. géomètre : Rosset

Cote : 3Pplan5337

Période : 1825 - 1825

Fonds : Cadastre
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 2. géomètre : Rosset

Cote : 3Pplan5339

Période : 1825 - 1825

Fonds : Cadastre
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 3. géomètre : Rosset

Cote : 3Pplan5340

Période : 1825 - 1825

Fonds : Cadastre
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 7. géomètre : Rosset

Cote : 3Pplan5344

Période : 1825 - 1825

Fonds : Cadastre
Matrice foncière, folio 381 à 760.

Cote : 3P3465

Période : 1826 - 1826

Fonds : Cadastre
Verne, Georges Désiré Camille (1891-....)

Cote : 19800035/396/53014

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 4. géomètre : Rosset

Cote : 3Pplan5341

Période : 1825 - 1825

Fonds : Cadastre
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 5. géomètre : Rosset

Cote : 3Pplan5342

Période : 1825 - 1825

Fonds : Cadastre
Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 2. géomètre : Chaunet fils

Cote : 3Pplan5347

Période : 1825 - 1825

Fonds : Cadastre

Saint-Germain-lès-Arlay (Jura)

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